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Franck Girard, nouveau président de la communauté de communes du massif du Vercors.

Le nouveau président de la communauté de communes du massif du Vercors, Franck Girard, Maire de St Nizier, a affiché ses intentions mardi soir (13 décembre 2017).

Ce qu’il faut en retenir:

– engagement à travailler dans le consensus et la concertation avec les élus
– poursuite du travail entamé sur les délégations de compétence
– mise en place d’une cellule nouvelle sur le développement économique
– création d’une commission sur le thème des fusions avec mise en place de sous commissions ouvertes à des non élus communautaires
– mise en place d’une information et concertation avec la population dès janvier 2017
– mise en place d’une étude d’impact sur 5 scenari de fusion des intercommunalités à savoir:

1° CCMV seule
2° CCMV + CCV (La Chapelle) + CCPR (St Jean en Royans)
3° CCMV + CCV + CCPR + Sud Grésivaudan (Communauté de communes Bourne Isère CCBI, St Marcellin, Vinay)
4° CCMV + Métropole Grenoble
5° CCMV + CCV + CCPR + 3 communes de la CCBI (Pont-en-Royans, Rencurel,?)

L’étude d’impact concerne la fiscalité, la gouvernance, l’économie, le développement territorial et les conséquences sur le Parc du Vercors.

 Précision Le Balcon d’en face… Pourquoi mesurer l’impact sur le Parc du Vercors?
 Le Parc du Vercors révise sa charte de développement en 2020. Cette charte pourrait avoir un chapitre individualisé valant  SCOT (schéma d’organisation territoriale) sur une partie de son territoire (CCV, CCPR et CCMV).  La CCMV pourrait placer son PLUI (plan local d’urbanisme intercommunal) sous cette valeur SCOT obtenue par le Parc.

Sinon, notre PLUI sera sous le SCOT Région Urbaine de Grenoble (RUG). Il faut donc mesurer l’impact de toute sortie de la CCV ou CCPR vers le Sud Grésivaudan (si ces territoires prévoient de rejoindre le Sud Grésivaudan avant 2020). Ces communautés de communes  seraient alors rattachées directement au Scot de la RUG et donc  gérées  hors du périmètre du Parc du Vercors.

Cela rendrait  caduque la valeur SCOT du Parc qui aura perdu trop de territoire.


A l’issue d’un vote à bulletin secret, Franck Girard a été élu par 15 voix sur 26.
Ce résultat montre clairement que le consensus sera difficile. Rappelons que Pierre Buisson a démissionné pour diverses raisons dont l’absence de consensus sur les sujets majeurs de notre intercommunalité.
Véronique Beaudoing a demandé explicitement que les élus communautaires soient impliqués dans le travail et la réflexion sur les grands dossiers. Elle a interpelé le conseil sur la recherche vaine d’un consensus « on sait que l’unanimité existe rarement sur les dossiers majeurs, ne sacrifiez pas l’avis de la majorité au consensus« .
Franck Girard a le courage de reprendre la présidence de la CCMV dans un contexte lourd. Il a le mérite de vouloir mettre en place une méthode qui peut rassembler et nous faire avancer. Espérons que les blocages de quelques uns ne feront pas perdre à Franck sa motivation.
Prochain conseil communautaire vendredi 16 décembre 2016 à 14h30.
Image GoogleMap.

Un rapport sur la gestion de la commune de Villard de Lans.

Le rapport de la Chambre Régionale des Comptes présent plus de 70 pages de commentaires, d’analyses et de chiffres sur la gestion de la commune de Villard de Lans entre 2009 et 2014. Information, gestion financière, marge de manoeuvre budgétaire, relations avec le casino, priorités d’investissements, gestion OMT : voici en résumé ce qu’il faut en retenir pour prendre la mesure de la situation et porter un regard averti sur la pertinence des projets annoncés.

***

La chambre régionale des comptes (CRC) a procédé à l’examen de la gestion de la commune de Villard de Lans pour la période 2009-2014. « Le Balcon d’en face »  s’est procuré, et lu dans son intégralité, le rapport de cette institution édité à l’issue de ses travaux (en ouvrant ce lien, le lecteur accèdera directement à la synthèse rédigée par la CRC. A  partir de cette page il pourra également accéder au rapport complet en cliquant sur Rapport d’observations définitives (PDF, 3,06 MB) ainsi qu’au sommaire en page 4).

Dans son rapport la CRC est loin de délivrer un satisfecit sur la gestion de notre commune. Elle l’épingle principalement sur l’information du Conseil Municipal et la dégradation de la situation financière de la commune.

Les extraits de la synthèse et du rapport de la CRC sont indiqués ci-dessous  en citations.

 

Concernant l’information

« La qualité comptable et l’information financière peuvent être améliorées, notamment en ce qui concerne l’organisation des débats d’orientations budgétaires qui ne sont pas accompagnés de la diffusion d’une note suffisamment détaillée et complète quant aux perspectives financières ». (Synthèse)

 

Information du Conseil Municipal (page 10)

« Les informations contenues dans les documents élaborés en vue des débats d’orientations budgétaires de 2009 à 2014 sont sommaires ; leur structure est reconduite d’une année sur l’autre avec une simple actualisation des données chiffrées qui se limitent aux indicateurs macro-économiques et à l’évolution des dotations de l’état (pour 2013 et 2014)(…) La CRC appelle l’attention de l’ordonnateur (la commune) sur le renforcement des obligations d’information du DOB……… prévu par la loi »

LeBalcondenface : La CRC vient accréditer les propos tenus par l’opposition lors du conseil municipal du 28 janvier 2016  sur la tenue du « Débat d’orientation budgétaire ». Elle avait dénoncé l’absence d’informations détaillées sur les principaux investissements projetés, ainsi que sur l’évolution des taux d’imposition, sur l’état de la dette et autres informations financières. Dans un tel contexte d’opacité elle avait quitté la séance.

 

Concernant la situation financière.

« La situation financière s’est dégradée sur les deux derniers exercices. En 2014, le taux d’épargne brute (…) ne se situe plus qu’à 7,4 % (note LBDF : 12.8% en 2008) et la capacité de désendettement (note LBDF : 8 années en 2008) est de neuf années, proche d’un premier seuil d’alerte, bien que la collectivité se soit fortement désendettée sur la période. En effet, les charges à caractère général ont progressé à un rythme trois fois supérieur à l’inflation et les charges de personnel ont connu sur les trois derniers exercices une hausse significative, pour des raisons exogènes (extérieures) mais aussi propres à la commune. » (Synthèse).

LeBalcondenface : Ici encore la CRC vient accréditer les propos de l’opposition lors du conseil municipal du 2 avril 2015. Celle-ci avait dénoncé la dégradation de la situation financière qui s’était accélérée sur la période 2013/2014, l’augmentation de charges dont certaines auraient dû être évitées. Dans ces conditions elle avait refusé de voter le budget 2015 qui était présenté et qui ne tenait pas compte de la réalité de la situation financière de la commune.

Pour la CRC les charges à caractère général ont progressé à un rythme 3 fois supérieur à celui de l’inflation. Il s’agit du poste qui a augmenté le plus sur la période. Sa maîtrise revêt un enjeu central pour la commune (page 24)

La CRC souligne également la progression des indemnités des élus de 9% en 2014 (page 26). L’équipe d’opposition avait voté contre cette délibération que rien ne justifiait, alors même que la majorité des élus voyaient leur indemnité diminuer

 

Evolution de la capacité d’autofinancement (CAF) (Page 14)

« Tandis que la CAF progresse de 2009 à 2012 on observe son net recul à compter de 2013. Le taux d’épargne, après avoir culminé à 18.8% en 2012 ne se situe plus qu’à 7.4% (des recettes de gestion)  en 2014 à un niveau préoccupant. Cette évolution défavorable a pour origine la progression plus rapide des charges que celle des recettes ».

LeBalcondenface : Rappelons que la CAF est l’excédent des recettes sur les dépenses, appelé aussi épargne brute. Cet excédent définit le taux d’épargne. Cette épargne brute doit permettre d’honorer le remboursement annuel des emprunts. Ce qui reste, une fois les emprunts remboursés, constitue l’épargne nette qui pourra être consacrée au financement des investissements.

 

Capacité de désendettement (page 31)

« Une projection des comptes sur cette tendance indiquerait que le seuil d’alerte de douze années serait atteint à brève échéance, si les décisions nécessaires au redressement de la CAF Brute n’étaient pas prises. »

LeBalcondenface : Cette capacité de désendettement était de 7,9 années en 2008

 « Les produits de gestion (ressources) ont été peu dynamiques; ils vont, en outre, décliner compte tenu de la baisse des concours de l’État et de la perte du statut de chef-lieu de canton. La municipalité dispose toutefois de leviers sur les recettes fiscales directes et indirectes et elle a d’ores et déjà pris des décisions en ce sens. Compte-tenu des contraintes pesant sur les recettes, la maîtrise des charges de gestion entreprise en 2015 doit être poursuivie. » (Synthèse)

LeBalcondenface : S’agissant des autres recettes d’exploitation, la CRC a émis plusieurs observations concernant la redevance du Casino (page 22) en recul de 2.5% en moyenne sur la période 2009/2014. A savoir:

  • Facturation partielle du loyer en 2012,  injustifiée selon la CRC : pertes de recettes 12.000 €
  • Non perception du loyer 2013 suite à la modification de la convention d’occupation. La commune s’est privée cette année-là d’une recette de 30.000 €. Cette somme sera récupérée en 2031 !
  • La nouvelle convention de location (2013) prend en considération le montant du loyer initial prévu en 2006, au préjudice des intérêts financiers de la commune
  • Non révision du loyer en 2014 alors même que la convention prévoit son indexation

Ces « anomalies » révélées par la CRC, dans un contexte de situation financière dégradée de notre commune, posent bien des questions sur le contenu de la relation entretenue avec le Casino.

 

 

Conclusion de la CRC sur les performances financières annuelles (page 27)

 « Compte tenu des contraintes pesant sur les recettes, la maîtrise des charges de gestion doit être renforcée.  L’ensemble des postes de dépenses doit être analysé, en mettant l’accent sur les achats et les charges financières qui doivent être optimisés. »

« Enfin, la régression de la capacité d’autofinancement brute a amené la commune, pour financer sa politique d’équipement, à recourir à l’emprunt de manière importante en 2013 (note LBDF : Cinéma Le Rex). Elle doit arrêter une stratégie d’investissement soutenable, déterminée en fonction de ses capacités d’autofinancement et de désendettement ».

LeBalcondenface : Dans un tel contexte financier, que penser du programme d’investissements envisagé par la commune (Casino – Château) ?    La CRC émet une recommandation très claire :

La soutenabilité du programme d’équipement envisagé  (page 31)

« L’ordonnateur (la commune) a communiqué une programmation pluriannuelle des investissements pour la période 2015-2017. Celle-ci fait état d’un budget prévisionnel de travaux de 5 M€ dont 3M€ financés par recours à l’emprunt et le solde par des cessions de terrains. L’opération engagée de réhabilitation du « Château », évaluée à 3 M€, consiste à réinstaller des équipements existants (le Casino et l’OMT) dans des locaux qui doivent être rénovés au préalable. La commune indique que cette opération s’étalera sur trois ans (2016 à 2018). Les charges nouvelles induites seraient compensées par le transfert du service d’accueil de l’Office Municipal de Tourisme et par la location d’une partie du nouveau bâtiment. »

« Les autres opérations significatives envisagées sur le budget principal concernent le secteur sportif (piscine et tennis) et des parkings en surface. »

« Compte tenu des fortes tensions à l’œuvre sur le budget communal et des projections qui peuvent être faites de manière assez certaine sur la diminution des dotations de l’Etat jusqu’en 2017, la chambre recommande de privilégier, en premier lieu, les investissements incompressibles d’entretien et de renouvellement de ses équipements existants évalués à 400.000€ par an, d’autant qu’elle a relevé leur état de vétusté et , en second lieu, les investissements les moins générateurs de charges de fonctionnement nouvelles. »

LeBalcondenface : Nous sommes plus que dubitatifs sur le coût de la réhabilitation du château estimé à 3 M€, qui ne nous paraît pas réaliste. Compte tenu de la situation financière de la commune, toute erreur sur ce point serait lourde de conséquences. Il nous parait donc urgent de commencer par remettre de l’ordre, de façon durable, dans nos finances en rétablissant une capacité d’autofinancement suffisante et cohérente avec les ambitions affichées. La recommandation de la CRC a le mérite d’une justesse flagrante que la commune serait bien inspirée de suivre.

Elle vient conforter le sens des propos de l’opposition qui, dans sa chronique parue dans la Lettre aux Villardiens, n°69 titrait « Un déménagement de quelques mètres aux conséquences nocives » se rapportant au déménagement du Casino et réhabilitation du château.

 

La CRC a enfin consacré une analyse spécifique à l’OMT (Office Municipal de Tourisme). Nous avons ainsi relevé une organisation de la relation avec OMT/Commune déficiente:

La pertinence du financement et de la gestion des équipements sportifs par l’OMT (page 59)

 sans-titre

LeBalcondenface :  De par son statut l’OMT ne peut pas récupérer la TVA payée sur les investissements réalisés dans le cadre de la gestion qui lui a été confiée. Ce sont ainsi des sommes, pouvant atteindre plusieurs dizaines de milliers d’euros qui n’auront pas été récupérées par l’OMT et qui auraient permis de diminuer d’autant la subvention versée par la commune.

Il s’agit d’un dysfonctionnement majeur pénalisant auquel le suivi de la recommandation de la CRC permettrait de mettre fin.

L’endettement de l’OMT est le second point d’importance évoqué par la CRC.  Elle évoque les emprunts souscrits par l’OMT pour financer ses dépenses d’équipement. Quasiment inexistant en 2009 le stock de la dette s’élève à 586 K€ 2014 et sa capacité de désendettement est aujourd’hui de plus de 12 années, atteignant cette fois le premier seuil d’alerte.

Alors qu’il existe une solidarité de fait entre la commune et l’OMT, l’endettement de l’OMT vient ainsi alourdir la dette globale dont la commune devra assumer sa responsabilité.

 

 

Une taxe locale qui va augmenter en janvier 2017.

En conseil municipal, la majorité a voté une augmentation de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité. 

Rappelons que cette taxe, figurant sur notre facture EDF (TCFE), revient directement à la commune. Tous les foyers sont concernés. En portant à 8.5 le coefficient multiplicateur (appliqué sur le tarif de base), la municipalité s’assure des recettes supplémentaires d’environ 200.000 € selon l’adjoint aux finances Mr Luc Magnin.

Notre groupe d’opposition a voté contre cette augmentation.

Cette mesure n’est rien d’autre qu’une augmentation d’impôt déguisée et ce malgré les propos tenus par Mme le Maire dans la lettre aux Villardiens du printemps 2016 : « Elus en 2014, nous avons promis aux Villardiens de ne pas augmenter les impôts« . Communication et information ne convergent pas. La question qui se pose est l’utilisation de ce revenu: pour quels investissements ? Ça n’a pas été dit par la majorité.

L’augmentation a été actée par le groupe majoritaire qui l’a votée à son unanimité. Elle entre en vigueur dès janvier 2017. Vous devez vous attendre  à une augmentation jusqu’à 50€ par compteur sur la base d’une consommation de 8000 kW / an (famille se chauffant à l’électricité).

Rappelons que sous la précédente mandature la majorité actuelle avait déjà décidé d’une hausse de la fiscalité en 2009.

Au comptoir des Jeunes…

On ne les entend pas, on ne parle jamais d’eux mais on prétend agir pour eux, ceux que l’on englobe dans les discours, sous le terme des générations futures. STOP ! Quittons un moment nos dialogues de sourds. Nous avons rencontré des Villardiens âgés entre 20 et 30 ans. Nous les avons abordés seul ou en petit groupe par la même question « comment vivez-vous à Villard ? ». Ils ont accepté cet échange uniquement par désir de s’exprimer et espoir d’être entendus. Rien d’autre.

Nous avons choisi de vous livrer l’essentiel de ces échanges.

Quelles que soient leurs différences, la phrase claque sans appel : « Villard c’est chez nous, on y est bien. Mais ça manque de vie, ça manque de mouvement ». Le décor est planté. Ils ne sont pas tous d’accord sur le rapport touristes / habitants. Pour les uns « si on se considère comme village touristique, l’animation n’est pas au niveau ». Pour les autres « on fait beaucoup pour les touristes et rien pour nous. La vie est payante à Villard le soir, nous on n’a pas les moyens de payer pour s’amuser. A part jouer aux boules sur un terrain (en l’occurrence dans le parc du Château), il n’y a rien pour nous ». Rapidement, ils expriment leur souhait d’avoir « une salle avec l’électricité ».
D’eux-mêmes et sans hésitation, ils s’imposent un cadre, une structure « sinon c’est le bazar ». Attention, ils pensent vite « puisque le Casino et le Bowling déménagent, on récupère un espace… C’est bien placé, on n’embêtera personne avec le bruit ». Ils évoquent une association qui gèrerait tout cela, qui les représenterait et qui s’impliquerait dans l’animation du village. D’ailleurs…

« Elle est où la fête du village ? »

A partir de là, tous se rejoignent dans une cohérence d’idées impressionnante. D., 26 ans: « une fête du village qui implique les habitants et qui donne un dynamisme collectif ». Bien-sûr la musique, les concerts ont leur préférence. Le comble : « cette année il n’y a même pas eu de concert à Villard le jour de la fête de la musique. S’il y a bien un jour où on s’attend à entendre de la musique, c’est ce jour-là ! ». Pour eux Villard doit oser « un Festival de qualité, de marque » qui se répète d’année en année, créer un rendez-vous attendu. Le Festival de Jazz allait dans ce sens, ils regrettent sa suspension. Ils insistent sur le rythme des animations en été afin de permettre aux visiteurs qui séjournent peu de temps de vivre un Villard vivant. «Un mois et demi d’animations, ce n’est pas énorme quand même ! » Ils regrettent l’absence d’évènements qui attirent les jeunes : « c’est la clientèle de demain ». B.26 ans: « on voit de moins en moins de jeunes et d’ados dans Villard, c’est inquiétant ».

Et le Beach Volley aux Bains ? 1ère cartouche : « on ne paye pas pour du sable ». 2ème cartouche : K. 25 ans, « si on voulait attirer les jeunes, il fallait aller au bout : mettre un terrain de boules, du socker, un beach rugby qui devient un snow rugby l’hiver comme ça marche ailleurs ». Ces jeunes nous parlent du Tournoi des 6 stations, de la Yeti Race, sorte de jeux inter neige modernes, qui allient animation sportive et amusement. 3ème cartouche : « on n’y va pas au Beach volley parce que les bains c’était notre piscine»…

Le sujet arrive tout seul. Nous argumentons : « 2 piscines à Villard, ça coûte cher. Il reste le Centre Aquatique ». Fusillade… F. 23 ans : « on n’y va jamais, c’est pour les touristes et même si on voulait y aller c’est trop cher ». D.26 ans : « il y a des touristes ultra fidèles à Villard qui allaient à la piscine des Bains et qui vont maintenant à Méaudre. Si même ceux-là on arrive à les perdre, c’est triste ». B. 26 ans maman de 2 petites filles : « cet été pour la 1ère fois je n’ai pas emmené mes filles à la piscine à Villard ». Question : avons-nous pris la vraie mesure du rôle et de la place de cette piscine des Bains ? Car ce ressenti est général.

Ce sujet douloureux passé, retour au centre pour évoquer le parc et le « château ».

Pour ces jeunes, il faut bien distinguer le parc du bâtiment. Ils sont attachés au parc, parce qu’ils s’y retrouvent enfin au cœur du village. M. 23 ans : « Le soir, tant qu’il fait jour, on reste dans le parc. Il y en a qui jouent aux cartes, d’autres qui dessinent, d’autres qui jouent aux boules ». Ils ajoutent non sans humour « C’est vrai qu’on remplit la poubelle mais on met tout dedans ! ». L’attachement au bâtiment est plus nuancé : « s’il est détruit, ça fera drôle au début et puis on s’y fera vite ». D.26 ans : « si on le rénove, il faut que ce soit pour un projet innovant dans son contenu et son aspect. Y mettre l’Office du Tourisme et une salle d’exposition, c’est l’option de facilité, on ne sort pas de l’ordinaire ». Ils parlent alors de professionnels de l’innovation qui pourraient travailler avec les villardiens intéressés.

Leurs galères ? Les mêmes que tous en mieux : le travail et le logement.

Leurs préférences de consommation ? Les circuits courts, le co-voiturage, les jardins partagés.

Leur ras le bol ? « Il faut arrêter de construire ».

Prêts à partager et développer leurs idées, ils veulent que ça bouge et aimeraient être écoutés. Avant de partir, tous ont proposé une suite : « si vous voulez on peut aller plus loin et travailler sur ce qu’on a dit. On peut être bien plus nombreux ». Attachés à Villard et au plateau, carrément dans leur temps, ils nous bousculent avec sérieux. Nous nous sommes engagés à poursuivre ces échanges.

 

Extrait de « La lettre aux villardiens », septembre-octobre 2016, chronique de l’opposition.